J.O. 62 du 14 mars 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 6 mars 2003 portant nomination à la commission statutaire nationale compétente pour les praticiens hospitaliers

NOR : SANH0320824A


Par arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 6 mars 2003 :

Sont nommés en qualité de représentants des praticiens hospitaliers à la commission statutaire nationale compétente pour les praticiens hospitaliers :

1° En ce qui concerne les changements d'établissement :


3. Section anesthésie-réanimation


Liste présentée par le Syndicat national des praticiens hospitaliers anesthésistes-réanimateurs (SNPHAR) :

Mme Henriette Falkman, membre suppléant, centre hospitalier de Rambouillet (Yvelines).

2° En ce qui concerne la nomination des membres suivants :


1. Section médecine et spécialités médicales


Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard :

M. Nicolas Degrave, centre hospitalier d'Armentières (Nord), est nommé suppléant, en remplacement de M. Michel Larchet, centre hospitalier de Mulhouse (Haut-Rhin).

Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers universitaires soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH) :

M. Patrick Nivet, centre hospitalier de Libourne (Gironde), est nommé titulaire, en remplacement de M. Jean Darnaud, centre hospitalier universitaire de Toulouse (Haute-Garonne) ;

Mme Brigitte Doremus Danquigny, centre hospitalier de Cambrai (Nord), est nommée suppléante.


4. Section radiologie


Liste présentée par le Syndicat des radiologistes hospitaliers (SRH) et le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP) :

M. Michel Cymbalista, centre hospitalier intercommunal de Montfermeil (Seine-Saint-Denis), est nommé titulaire, en remplacement de M. Philippe Giacomino, centre hospitalier d'Aurillac ;

Mme Kathlyn Marsot-Dupuch, AP-HP (Paris), est nommée suppléante.

Sont nommés en qualité de représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires :


1. Section médecine et spécialités médicales


Liste présentée par la Coordination syndicale des médecins biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (CMH) :

- SNHPHT : Syndicat national des médecins pneumo-phtisiologues plein temps des hôpitaux publics et des services anti-tuberculeux ;

- SNMRHP : Syndicat national des médecins réanimateurs des hôpitaux publics ;

- SMH : Syndicat de la médecine hospitalière ;

- SMAF : Syndicat des médecins cyto-anatomopathologistes français ;

- SUH : Syndicat des urgences hospitalières.

M. Jean-Claude Raphael, hôpital Raymond-Poincaré, centre hospitalier universitaire de Paris, est nommé titulaire, en remplacement de M. François-Bernard Michel, centre hospitalier universitaire de Montpellier (Hérault) ;

Mme Catherine Cordonnier, hôpital Henri-Mondor, centre hospitalier universitaire de Paris, est nommée suppléante.


5. Section biologie


Liste présentée par la Fédération nationale des syndicats de pharmaciens biologistes des hôpitaux (FNSPBH) et le Syndicat de la médecine hospitalière (SMH), membres de la Coordination médicale hospitalière (CMH), avec le soutien du Syndicat des médecins cyto-anatomopathologistes français :

Mme Martine Feuilhade de Chauvin Barbier, centre hospitalier universitaire de Paris, est nommée titulaire, en remplacement de M. Pierre Coeur, centre hospitalier universitaire de Lyon (Rhône) ;

Mme Frédérique Capron Genty, centre hospitalier universitaire de Paris, est nommée suppléante.

Le mandat des membres titulaires et suppléants désignés ci-dessus prend effet à la date du présent arrêté et pour la durée restant à courir du mandat de la commission statutaire nationale compétente pour les praticiens hospitaliers, dont les membres ont été désignés par arrêté du 14 octobre 1998 modifié.